Conseil d Agglomération du 24 mai 2018




DELIBERATIONS

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-066MISE EN PLACE D'UN OBSERVATOIRE DU COMMERCE : convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie Alsace Eurométropole (CCIAE), le Groupement Commercial du Bas-Rhin (GC67) et la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) - Délibération - Annexe01/06/2018

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-077RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique) - Délibération - Annexe01/06/2018

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-070TARIFICATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE : approbation des nouvelles dispositions visant à définir la participation des usagers - Délibération - Annexe01/06/2018

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-067SERVICE PUBLIC PORTANT SUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN RITMO : avenant n°5 à la convention de délégation de service public - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe01/06/2018
2018-CC-068PROJET DE PARKING DE COVOITURAGE SUR LA PLATE-FORME DEPARTEMENTALE D'ACTIVITES DE LA REGION DE BRUMATH : convention CAH / SANEF - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/06/2018
2018-CC-069ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : actualisation des tarifs - Délibération - Annexe01/06/2018

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-063COMPTE DE GESTION 2017 - Délibération - (sans annexe)01/06/2018
2018-CC-064COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe01/06/2018
2018-CC-065DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2018 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)01/06/2018

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-071CONTRAT DE VILLE ET PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE HAGUENAU - BISCHWILLER - KALTENHOUSE : octroi de subventions, programmation 2018 - Délibération - (sans annexe)01/06/2018
2018-CC-072RENOVATION DU SAUTOIR D'APPEL DU SAUT EN LONGUEUR DU STADE DES PINS DE BISCHWILLER : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)01/06/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-073PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE VAL DE MODER : lancement de la modification n° 2 - Délibération - (sans annexe)01/06/2018
2018-CC-074ACQUISITION ET CESSION FONCIERES : Commune de Schweighouse-sur-Moder, rue du Ried - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2018

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-075FONDATION SAINT-FRANCOIS DE HAGUENAU : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)01/06/2018
2018-CC-076SIVU SAUER EBERBACH : désignation de représentants - Délibération - (sans annexe)01/06/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-061CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)01/06/2018
2018-CC-062CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 22 mars 2018 - Délibération - Annexe01/06/2018